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II. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site animalsensible.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site animalsensible.fr sont donc invités à les consulter régulièrement. Le site animalsensible.fr est mis à jour régulièrement.

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III. Description des services fournis

Le site animalsensible.fr a pour objet de fournir des informations concernant divers sujets et centres d’intérêts.

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Toutes les informations indiquées sur le site animalsensible.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

IV. Propriété intellectuelle

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V. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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